Conditions d’utilisation
Version de travail — à valider juridiquement avant publication
Dernière mise à jour : à compléter
Cette page précisera les règles partagées pour utiliser Brain-IA.
Objet
La version définitive décrira le service et les conditions permettant d’y accéder.
Vos engagements
Cette section expliquera les règles qui permettent à chacun d’utiliser le service de façon responsable.
Nos engagements
Les engagements du service et leurs limites seront présentés ici en langage clair.
Évolutions
Toute modification future sera datée et présentée avant de devenir applicable.